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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
115 questions
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Question n° 0784G posée par M. Max Brisson
Fiscalité des Airbnb
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0591S posée par Mme Frédérique Espagnac
Fermeture des zones de pêche dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0235G posée par M. Mickaël Vallet
Meublés de tourisme et parc locatif
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 05204 posée par M. François Calvet
Canal de Puigcerda
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0359S posée par M. Max Brisson
Absence de débouchés pour la laine de brebis
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon
Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0087G posée par Mme Monique de Marco
Organisation des événements culturels en marge des jeux Olympiques 2024
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02578 posée par Mme Monique Lubin
Rétablissement de la ligne « Palombe bleue »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02004 posée par Mme Frédérique Espagnac
Pénurie de billets de train
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02284 posée par M. Éric Kerrouche
Rétablissement de la « Palombe bleue »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence