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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
24 questions
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Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0870S posée par M. Max Brisson
Situation des écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla
Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15816 posée par Mme Sylvie Robert
Ouverture du dispositif d'activité partielle aux établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05737 posée par M. Rachid Temal
Sauvegarde du domaine de Villarceaux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03460 posée par M. Michel Dagbert
Situation des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02863 posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Habilitation des établissements publics de coopération culturelle pour le diagnostic archéologique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00580 posée par Mme Sylvie Robert
Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1389S posée par M. Alain Dufaut
Naturoptère de Sérignan-du-Comtat dans le Vaucluse
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 1259S posée par Mme Sylvie Robert
Améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence