Recherche de questions

Questions avec réponses

1789 questions

1. Question n° 1279S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 09545 posée par M. Aymeric Durox

   Déplacements militants du porte-parole du Gouvernement

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0931S posée par M. Daniel Gueret

   Financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne

   Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 0693S posée par M. Daniel Gueret

   Réduction de la part des projets autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne

   Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06369 posée par Mme Véronique Guillotin

   Vote par correspondance

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06469 posée par Mme Chantal Deseyne

   Extension de la période transitoire pour la mise en place du guichet unique des formalités aux entreprises

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0365G posée par Mme Chantal Deseyne

   Exportation des céréales françaises

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06298 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Coûts des radars détruits et endommagés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    13/04/2023

    Pertinence