Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 0827G posée par M. Étienne Blanc

    Narcotrafic

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0719G posée par M. Jean-François Husson

    Maîtrise des finances publiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0404G posée par M. Patrick Kanner

    Protection des élus et démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1386G posée par Mme Françoise Cartron

    Convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1370G posée par M. Albéric de Montgolfier

    Plan de relance et troisième projet de loi de finances rectificative

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1371G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Urgence et conditions du plan de relance économique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1379G posée par M. Alain Cazabonne

    Hydrogène, priorité dans la transition énergétique française

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1092G posée par M. Alain Schmitz

    Fiscalité du patrimoine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1047G posée par M. Philippe Dominati

    Industrie automobile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne