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1063 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
937 questions
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Question n° 1241S posée par M. Olivier Cigolotti
Plan de développement des compétences pour la filière cynégétique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07759 posée par Mme Laurence Garnier
Situation des dépositaires de presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin
Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06755 posée par Mme Marie Mercier
Défaillances du dispositif MonParcoursPsy
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06464 posée par M. Pierre Charon
Évaluation du dispositif « MonParcoursPsy »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06307 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du spectacle vivant
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06320 posée par M. Christian Cambon
Vente contrôlée de l'acide hyaluronique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06133 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Revalorisation des actes des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0518S posée par Mme Else Joseph
Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence