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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 1507S posée par M. Hervé Maurey

   Déserts médicaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   28/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 22392 posée par M. Hervé Maurey

   Caducité des plans d'occupation des sols dans le cadre de la nouvelle carte des établissements de coopération intercommunale

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   23/06/2016

   Pertinence

3. Question n° 19234 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse apportée à la question écrite n° 17902

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 19090 posée par M. Hervé Maurey

   Coopération entre les services de l'État et les exploitants de sites « Seveso »

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   03/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 19091 posée par M. Hervé Maurey

   Équilibre entre transparence et confidentialité des sites « Seveso »

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   03/12/2015

   Pertinence

6. Question n° 18748 posée par M. Hervé Maurey

   Charte des moulins pour la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   12/11/2015

   Pertinence

7. Question n° 17902 posée par M. Hervé Maurey

   Lutte contre les nuisances sonores du transport routier terrestre

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   24/09/2015

   Pertinence

8. Question n° 17171 posée par M. Hervé Maurey

   Plafonnement de la carte d'abonnement de travail à 75 km

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/07/2015

   Pertinence

9. Question n° 1159S posée par M. Hervé Maurey

   Bilan du pacte santé territoire et évolution de la démographie médicale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 14683 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en conformité des installations individuelles d'assainissement en cas de vente

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    29/01/2015

    Pertinence