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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 19227 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Publication de l'enquête relative à l'éclairage public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18552 posée par M. Claude Kern

    Publication de l'enquête nationale d'éclairage public 2014

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18432 posée par M. Olivier Cigolotti

    Éclairage public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17152 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Aide à l'investissement pour travaux d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0496G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Gaz de schiste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1079S posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14513 posée par M. Jean-François Longeot

    Vaisselle plastique à usage unique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10568 posée par M. Hervé Marseille

    Application de l'arrêté ministériel du 4 août 2006 au sujet de la présence des réseaux de gaz de haute pression dans le cadre des instructions d'autorisations d'urbanisme

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05455 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Projets de prospection et de forage d'hydrocarbures dans le département de l'Ain

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte