Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 19133 posée par M. Michel Canévet

    Mise en oeuvre des contrats bleus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

    Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0933S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Constructibilité de parcelles d'une carte communale situées en zone d'appellation d'origine protégée

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12949 posée par M. Christian Namy

    Présence du loup dans le département de la Meuse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12963 posée par M. Hervé Maurey

    Association des collectivités à l'élaboration des plans de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0191G posée par M. Stéphane Mazars

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06562 posée par M. Henri Tandonnet

    Maintien de la rubrique 2255 dans la nouvelle nomenclature des installations classées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06477 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Maintien de la rubrique 2255 dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06393 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Alcool de bouche

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 05353 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Classement du frelon asiatique comme nuisible de première catégorie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte