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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 1261S posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Sauvegarde et développement de la petite hydroélectricité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015

   Pertinence

2. Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Continuité écologique des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/07/2015

   Pertinence

3. Question n° 1142S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés de financement des projets par les agences de l'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015

   Pertinence

4. Question n° 1140S posée par M. Loïc Hervé

   Financement des transports publics

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 1079S posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 0998S posée par Mme Françoise Gatel

   Lutte contre le phénomène d'invasion des frelons asiatiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   29/01/2015

   Pertinence

7. Question n° 0933S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Constructibilité de parcelles d'une carte communale situées en zone d'appellation d'origine protégée

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   13/11/2014

   Pertinence

8. Question n° 0876S posée par M. Yves Détraigne

   Mise en oeuvre du logo Triman

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne

   Logo « Triman » et décret d'application

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/03/2014

   Pertinence

10. Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

    Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    11/07/2013

    Pertinence