Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 04419 posée par M. Hervé Maurey

Information des propriétaires de l'existence de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/02/2013
Pertinence
Question n° 06449 posée par M. Hervé Maurey

Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07756 posée par M. Hervé Maurey

Information des propriétaires de l'existence de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/08/2013
Pertinence
Question n° 08059 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08244 posée par M. Hervé Maurey

Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08703 posée par M. Hervé Maurey

Risques de pénurie de gaz

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

17/10/2013
Pertinence
Question n° 09657 posée par M. Hervé Maurey

Conditions d'indemnisation des victimes de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/12/2013
Pertinence
Question n° 10339 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/02/2014
Pertinence