Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

6201 questions

  1. Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer

    Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16748 posée par Mme Agnès Canayer

    Schéma départemental de gestion cynégétique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16567 posée par M. Roger Karoutchi

    Installation éventuelle au sein de l'hôpital Lariboisière d'une salle de consommation de drogues à moindre risque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16569 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse des effectifs au sein de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16586 posée par M. Alain Marc

    Retraite des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16600 posée par M. Alain Marc

    Guide barème attaché au code des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16601 posée par M. Alain Marc

    Dépôt d'une demande de pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16607 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Couverture des dépenses de thermalisme par les complémentaires de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16618 posée par M. Gérard Cornu

    Interdiction de fumer dans les aires de jeux pour enfant

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16629 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Thermalisme et assurances complémentaires santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte