Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
228 questions
-
Question n° 08704 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés liées au zéro phyto dans les cimetières pour les communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0791S posée par M. André Reichardt
Conditions d'accès des maires au système d'immatriculation des véhicules
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 07200 posée par M. Patrick Kanner
Application de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 0692S posée par M. Stéphane Sautarel
Bénéfice du fonds chaleur et territorial pour les établissements scolaires privés du premier degré
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 06509 posée par M. Olivier Jacquin
Production agricole dédiée à la méthanisation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0551S posée par M. Didier Marie
Situation du parc nucléaire français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 03451 posée par M. François Bonhomme
Encadrement des projets agrivoltaïques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 0213S posée par M. Georges Patient
Accélération du déploiement des nouveaux projets de production électrique en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 03204 posée par M. Laurent Burgoa
Aides attribuées à la rénovation énergétique des logements sociaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence