Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 07663 posée par M. Daniel Laurent
Rôle de conseil de la mutualité sociale agricole et décrets d'application sur les retraites
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 12814 posée par M. Daniel Laurent
Restauration collective et menus végétariens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15853 posée par M. Daniel Laurent
Avenir des sections bi-langue et européenne au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 14012 posée par M. Daniel Laurent
Plan pour les maladies neurodégénératives
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 14020 posée par M. Daniel Laurent
Branche de l'aide à domicile et revalorisation salariale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
-
Question n° 04664 posée par M. Daniel Laurent
Guide pratique sur la réforme des rythmes à l'école primaire à destination des élus et activités pédagogiques complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04710 posée par M. Daniel Laurent
Projet éducatif territorial
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04712 posée par M. Daniel Laurent
Réforme des rythmes scolaires à l'école primaire et taux d'encadrement
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence