Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 0076S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés pour les professionnels de santé et les contribuables

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01667 posée par M. Laurent Burgoa

    Utilisation de drones dans la lutte contre les incendies

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25569 posée par Mme Christine Herzog

    Qualités et références des contrôleurs de l'application « tousanticovid verif »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24254 posée par Mme Christine Herzog

    Qualités et références des contrôleurs de l'application « tousanticovid verif »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20184 posée par Mme Laure Darcos

    Situation économique des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11611 posée par M. Alain Schmitz

    Remboursement différencié des complémentaires de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07692 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Situation des particuliers et entrepreneurs face aux défaillances des sociétés d'assurances étrangères

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05117 posée par Mme Pascale Bories

    Réforme du « reste à charge 0 »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04676 posée par M. Olivier Paccaud

    Prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04225 posée par M. Hervé Maurey

    Autorisations d'absence pour l'exercice du droit syndical

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible