Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

326 questions

  1. Question n° 10767 posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation budgétaire des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10802 posée par M. Stéphane Demilly

    Fragilité financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1122S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation financière des centres sociaux bretons de plus en plus préoccupante

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10302 posée par M. Sebastien Pla

    Nécessaire renforcement de l'attractivité de la filière de police judiciaire pour freiner la criminalité et la délinquance et garantir aux victimes une réponse judiciaire adaptée

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10081 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

    Risque de déséquilibre financier des centres sociaux associatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10219 posée par M. Denis Bouad

    Situation financière actuelle des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09882 posée par M. Michel Canévet

    Plateformes numériques et reçus fiscaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09954 posée par M. Ian Brossat

    Situation des centres sociaux parisiens

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09956 posée par M. Ian Brossat

    Situation des centres sociaux parisiens

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09774 posée par Mme Nathalie Goulet

    Contrôle des cagnottes en ligne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible