Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

3954 questions

  1. Question n° 11029 posée par Mme Hélène Lipietz

    Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 10779 posée par M. Philippe Paul

    Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 10617 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Reconnaissance des combattants de la Résistance bretonne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 10653 posée par M. Philippe Madrelle

    Attente du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 10692 posée par M. Roland Courteau

    Aide différentielle au conjoint survivant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  6. Question n° 10438 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Délais d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  7. Question n° 10443 posée par M. Robert Navarro

    Création d'une médaille du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  8. Question n° 10445 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle gérées par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  9. Question n° 10258 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des écoles de reconversion professionnelle

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  10. Question n° 10292 posée par M. François Calvet

    Octroi du statut d'ancien combattant aux casques bleus de la force intérimaire des Nations unies au Liban

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants