Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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706 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

632 questions

  1. Question n° 22802 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation préoccupante des établissements associatifs d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 22432 posée par Mme Catherine Génisson

    Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 22329 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Création de deux niveaux de diplôme dans la formation des étudiants orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

    Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

    Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

    Refonte du programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 21935 posée par M. Roland Povinelli

    Reconnaissance du niveau de diplôme des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 21683 posée par M. Georges Labazée

    Cadrage du niveau de sortie de formation des infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 21685 posée par M. Georges Labazée

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 21547 posée par Mme Esther Sittler

    Carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche