Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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489 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

451 questions

Question n° 26297 posée par M. Alain Marc

Filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/01/2022
Question n° 2108G posée par M. André Guiol

Arrêté sur les abeilles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

11/11/2021
Question n° 25178 posée par M. Jean-Noël Guérini

Récolte de miel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Question n° 23546 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vols de ruches

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/07/2021
Question n° 23601 posée par M. Laurent Burgoa

Zones de butinage et arboriculture

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

01/07/2021
Question n° 22820 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Multiplication des vols de ruches

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/05/2021
Question n° 21324 posée par M. Paul Toussaint Parigi

Arrêté « abeilles »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot

Plan pour les pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Question n° 20274 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences du plan « pollinisateurs » pour les agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Question n° 20210 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Mise en oeuvre du plan pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021