Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

259 questions

  1. Question n° 22824 posée par Mme Nicole Duranton

    Favoriser l'alimentation en circuit court dans les cantines des lycées et collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 21728 posée par M. Patrick Chauvet

    Consommation régulière de viande rouge française par les enfants dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 21517 posée par M. Max Brisson

    Critères d'éligibilité au fonds de soutien des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 21400 posée par M. Maurice Antiste

    Offre végétarienne au sein des établissements du centre national des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 20621 posée par Mme Anne Ventalon

    Coût du nouveau protocole sanitaire dans les cantines scolaires pour les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 20798 posée par M. Arnaud Bazin

    Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 1617G posée par M. Claude Kern

    Difficultés des cantines scolaires face au protocole sanitaire renforcé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 20216 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Offre végétarienne proposée par les centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

    Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  10. Question n° 1374S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie