Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 1620S posée par M. Alain Cazabonne

    Qualification des produits de la mer non commercialisés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 21555 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Qualification retenue par l'administration concernant les moules sous-taille

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 21301 posée par Mme Corinne Imbert

    Problématique des moules sous-taille

    Réponse du Ministère de la mer

  4. Question n° 21314 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualification des co-produits de la mer

    Réponse du Ministère de la mer

  5. Question n° 21090 posée par M. Daniel Laurent

    Qualification des co-produits de la mer

    Réponse du Ministère de la mer

  6. Question n° 21141 posée par Mme Muriel Jourda

    Qualification des co-produits de la mer et conséquences pour les conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de la mer

  7. Question n° 19557 posée par M. Patrick Chauvet

    Situation des entreprises conchylicoles de la Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 19575 posée par M. Pascal Allizard

    Inquiétudes de la filière conchylicole en Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 1418S posée par M. Didier Marie

    Situation de la filière conchylicole normande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  10. Question n° 19302 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation des conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation