Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

393 questions

  1. Question n° 25601 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Pénurie d'approvisionnement en matières premières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 16164 posée par M. Jérôme Bascher

    Mesures d'urgence en soutien des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 16179 posée par M. Yves Détraigne

    Calendrier de mise en oeuvre de la séparation du conseil et de la vente

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 16199 posée par Mme Françoise Férat

    Report de la séparation de la vente et du conseil des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15521 posée par M. Jérôme Bascher

    Situation financière des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 10053 posée par Mme Maryse Carrère

    Menace du statut coopératif agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 09720 posée par M. Emmanuel Capus

    Remise en cause du statut des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 09724 posée par M. Bruno Retailleau

    Projet d'ordonnance sur le statut coopératif agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 0708S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

    Ordonnance sur la coopération agricole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  10. Question n° 09399 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Statuts des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation