Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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841 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

725 questions

  1. Question n° 24498 posée par M. Yves Détraigne

    Politique européenne de défense

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 24051 posée par M. Édouard Courtial

    Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur le statut des militaires

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 23382 posée par M. Loïc Hervé

    Conditions d'attribution de la médaille de la défense nationale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  4. Question n° 22909 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Privatisation de la formation des pilotes de l'armée de l'air

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 1822G posée par M. Daniel Chasseing

    Place de la défense dans les plans de relance français et européens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  6. Question n° 1749G posée par M. Dominique de Legge

    Actualisation de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  7. Question n° 1508G posée par M. Pascal Allizard

    Souveraineté de l'industrie de défense

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  8. Question n° 17904 posée par M. Édouard Courtial

    Plan de relance et industrie de défense

    Réponse du Ministère des armées

  9. Question n° 17465 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de Photonis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 1440G posée par M. Alain Cazabonne

    Protection de la base industrielle et technologique française de défense

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics