Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

856 questions

  1. Question n° 27271 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Pratiques déloyales imposées à l'industrie de l'emballage en bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet

    Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 25662 posée par M. Daniel Laurent

    Dispositifs d'attache des fruits et légumes et loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25665 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif d'attache du légume en botte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25671 posée par Mme Françoise Férat

    Application excessive de la loi concernant les emballages en plastique de la filière des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 25676 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Précision du conditionnement relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 23650 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Risques sur la production de plants fraisiers en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 23154 posée par Mme Viviane Malet

    Inquiétudes des interprofessions fruits et légumes des départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 23175 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Favoriser la transition énergétique des maraîchers français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 19649 posée par M. Yves Détraigne

    Vers l'autosuffisance française en légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation