Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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560 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

426 questions

  1. Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

    Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  2. Question n° 15497 posée par M. Patrick Kanner

    Situation des masseurs kinésithérapeutes dans le cadre du confinement

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 15379 posée par M. François Bonhomme

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 15083 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation économique des cabinets de kinésithérapeutes et d'orthoptistes en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 14969 posée par Mme Catherine Deroche

    Mesures d'aide pour les cabinets libéraux contraints de fermer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 15002 posée par M. Didier Mandelli

    Attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 15011 posée par Mme Françoise Férat

    Kinésithérapeutes et dispositifs de soutien face au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  8. Question n° 07567 posée par Mme Nathalie Goulet

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes au grade international de master

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 0494S posée par Mme Annie Guillemot

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  10. Question n° 07307 posée par Mme Annie Guillemot

    Meilleure reconnaissance du diplôme des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé