Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 1340S posée par M. Dominique Théophile

    Conditions de création et de gestion des maisons de naissance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 18597 posée par M. Yves Détraigne

    Accouchement masqué

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 18682 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés liées au port du masque lors des accouchements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 18441 posée par Mme Laurence Rossignol

    Mesures de prévention du Covid-19 pendant l'accouchement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 18203 posée par Mme Laurence Cohen

    Port du masque lors des accouchements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 14985 posée par M. Michel Dagbert

    Mesures relatives à l'accouchement dans le cadre de la propagation du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 14628 posée par Mme Pascale Bories

    Accouchement accompagné à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1074S posée par M. Didier Rambaud

    Devenir des maisons de naissance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

  9. Question n° 12644 posée par M. Yves Détraigne

    Accouchement accompagné à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 0802S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Centre périnatal de proximité de l'Arbresle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé