Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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887 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

748 questions

  1. Question n° 27472 posée par M. Serge Babary

    Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 2297G posée par M. Cédric Perrin

    Rachat de la branche nucléaire de General Electric par EDF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 26257 posée par M. Stéphane Demilly

    Crise au Kazakhstan et dépendance énergétique de la France à l'uranium

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

    COP26 et relance du nucléaire français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

    Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  6. Question n° 23798 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Calendrier de l'application concrète de l'article 6 du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires à l'arsenal nucléaire français

    Réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 1897G posée par M. Daniel Salmon

    Difficultés du programme EPR

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  8. Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France sur la question du nucléaire iranien

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  9. Question n° 1583S posée par Mme Angèle Préville

    Travailleurs et vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  10. Question n° 20776 posée par Mme Françoise Férat

    Suppression de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs

    Réponse du Ministère de la transition écologique