Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2470 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

2100 questions

  1. Question n° 26937 posée par M. Christian Cambon

    Pollution de l'incinérateur d'Ivry à Charenton-le-Pont

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la mer

  3. Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

    Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 2029S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Expérimentations visant à atténuer la pollution visuelle des éoliennes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Lutte contre les nuisances aériennes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  7. Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  8. Question n° 25430 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage d'un arbre planté sur la voie publique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  9. Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin

    Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  10. Question n° 2023G posée par M. Bruno Rojouan

    Règlementation sur le nitrate dans les zones vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation