Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

944 questions

  1. Question n° 2268G posée par Mme Véronique Guillotin

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 2122S posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

    Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 2261G posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences de la hausse des prix du gaz sur les bailleurs sociaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique

    Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  6. Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 2225G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse des prix de l'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 1987S posée par Mme Chantal Deseyne

    Impact des augmentations de prix sur la profession agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 25648 posée par M. Daniel Chasseing

    Hausse des coûts du plastique vierge pour les minéraliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  10. Question n° 25667 posée par M. Yves Détraigne

    Tarifs de l'énergie et ruralité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance