Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 23373 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Choix des sujets au baccalauréat de sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Question n° 08613 posée par M. Cédric Perrin

Programmes de sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Question n° 08614 posée par M. Michel Raison

Programmes de sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Question n° 06348 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Place des sciences économiques et sociales dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/07/2018
Question n° 05349 posée par Mme Mireille Jouve

Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Question n° 05365 posée par M. Patrick Chaize

Enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Question n° 04767 posée par Mme Nelly Tocqueville

Réforme du baccalauréat et place des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/05/2018
Question n° 04792 posée par Mme Laurence Rossignol

Projet de réforme du baccalauréat et enseignement des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/05/2018
Question n° 04538 posée par M. Didier Marie

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Question n° 04384 posée par M. Édouard Courtial

Études des sciences économiques et sociales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018