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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 1613S posée par Mme Laurence Garnier

   Aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   01/04/2021

   Pertinence

2. Question n° 0389S posée par M. Christophe Priou

   Aménagement de la liaison routière entre Saint-Nazaire et Laval

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   21/06/2018

   Pertinence

3. Question n° 0364S posée par M. Joël Guerriau

   Délais de renouvellement des cartes de stationnement pour handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   31/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 1146S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Application d'une taxe foncière sur le Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   28/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 1122S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Financement de la déviation de la voie ferrée au sein de la raffinerie de Donges

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   30/04/2015

   Pertinence

6. Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/04/2014

   Pertinence

7. Question n° 0637S posée par M. Joël Guerriau

   Carnet de commande des chantiers de Saint-Nazaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2013

   Pertinence