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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0428S posée par M. Cyril Pellevat

   Travailleurs saisonniers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0933S posée par M. Christophe Priou

   Lutte contre le chômage en Loire-Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   03/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 1548S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Stage obligatoire dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

4. Question n° 1312S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Contrats de volontariat en petites et moyennes entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   19/11/2015

   Pertinence

5. Question n° 0277S posée par M. Joël Guerriau

   Devenir du fléchage de la taxe soda en faveur de l'allègement des charges des exploitants agricoles et maraîchers

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   13/12/2012

   Pertinence

6. Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau

   Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011

   Pertinence

7. Question n° 1118S posée par M. Charles Gautier

   Conditions de versement de l'allocation CIVIS

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   21/09/2006

   Pertinence