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Questions avec réponses

149 questions

1. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

   Besoins en avions de transport de l'armée française

   Réponse du ministère : Défense

   27/05/1978

   Pertinence

2. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

   Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

   Réponse du ministère : Défense

   27/05/1978

   Pertinence

3. Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty

   Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire

   Réponse du ministère : Éducation

   03/06/1978

   Pertinence

4. Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty

   Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes

   Réponse du ministère : Défense, Transports

   11/10/1978

   Pertinence

5. Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty

   Vente d'escorteurs à l'Argentine

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   13/10/1978

   Pertinence

6. Question n° 02433 posée par M. Paul Guillard

   Conditions de versement du complément de rémunération aux personnes handicapées

   Réponse du ministère : Santé

   22/03/1979

   Pertinence

7. Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty

   Matériel militaire de transport de fabrication française

   Réponse du ministère : Défense

   03/04/1979

   Pertinence

8. Question n° 02543 posée par M. Paul Guillard

   Application de la loi relative au contrat de travail à durée déterminée en agriculture

   Réponse du ministère : Travail

   20/07/1979

   Pertinence

9. Question n° 02659 posée par M. Michel Chauty

   Recherches charbonnières

   Réponse du ministère : Industrie

   26/02/1980

   Pertinence

10. Question n° 02792 posée par M. Michel Chauty

    Politique des chantiers navals français

    Réponse du ministère : Transports

    30/05/1980

    Pertinence