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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 15787 posée par M. Jean Louis Masson

   Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   04/11/2010

   Pertinence

2. Question n° 19529 posée par M. Louis Mercier

   Réforme du financement de l'apprentissage

   Réponse du ministère : Travail

   19/12/1996

   Pertinence

3. Question n° 17228 posée par M. Michel Sergent

   Versement de l'allocation de rentrée scolaire aux maitres d'internat et surveillants d'externat

   Réponse du ministère : Travail

   22/08/1996

   Pertinence

4. Question n° 16981 posée par M. Serge Mathieu

   Allocation scolaire de rentrée

   Réponse du ministère : Travail

   01/08/1996

   Pertinence

5. Question n° 16850 posée par M. Nicolas About

   Bacheliers professionnels et contrat de qualification

   Réponse du ministère : Travail

   25/07/1996

   Pertinence

6. Question n° 16353 posée par M. Lucien Lanier

   Publication d'un décret assurant la protection des partenaires de la petite enfance

   Réponse du ministère : Travail

   04/07/1996

   Pertinence

7. Question n° 16338 posée par M. Robert Calméjane

   Système de versement des bourses d'études

   Réponse du ministère : Travail

   27/06/1996

   Pertinence

8. Question n° 15770 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Fonds d'Etat réservés à la formation et à l'insertion des demandeurs d'emploi de longue durée

   Réponse du ministère : Travail

   30/05/1996

   Pertinence

9. Question n° 14052 posée par M. René Rouquet

   Taxe d'apprentissage

   Réponse du ministère : Travail

   22/02/1996

   Pertinence

10. Question n° 13876 posée par M. René Rouquet

    Réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    15/02/1996

    Pertinence