Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

    Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12021 posée par M. Raymond Splingard

    Aide aux demandeurs d'emploi: accès aux photocopieurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13996 posée par M. Guy Male

    Orientation par l'ANPE des demandeurs d'emploi vers les emplois agricoles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13941 posée par M. Philippe Darniche

    Décentralisation des informations sur l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14063 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un grand service décentralisé de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14284 posée par M. Georges Gruillot

    Diffusion par les mairies des informations de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15177 posée par M. Paul Blanc

    Equipes de préparation et de suite du reclassement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15804 posée par M. Emmanuel Hamel

    Statistique des emplois détruits

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17078 posée par M. Bernard Plasait

    Nombre de personnes affectées à l'accueil dans les agences de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17081 posée par M. Bernard Plasait

    Missions de prospection et de placement de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible