Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 11514 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Convention CAP Emploi : concertation et perspectives

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11302 posée par M. André Vézinhet

    Dispositif Cap Emploi

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0284G posée par M. Dominique Braye

    Les emplois vacants non pourvus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11058 posée par M. Ivan Renar

    Aménagement de la convention Cap Emploi à la demande des associations gestionnaires

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11137 posée par M. Jacques Legendre

    Reprise de la concertation en vue d'une convention Cap Emploi 2004/2006

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10649 posée par M. André Lardeux

    Pénurie de main-d'oeuvre au moment des cueillettes

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0258G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation de l'emploi et conclusions du rapport Marimbert

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10071 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Modifications concernant l'ASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09504 posée par M. Serge Mathieu

    Fin du monopole de placement de l'ANPE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc

    Réduction de l'allocation de solidarité spécifique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible