Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 09891 posée par M. André Vantomme

    Difficultés de gestion des contrats aidés auxquelles sont confrontés les établissements hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0522S posée par M. Michel Mercier

    Modalités de mise en oeuvre de la compétence RMI par les départements

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07104 posée par M. André Trillard

    Pénurie d'aides-soignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06375 posée par M. Charles Ginésy

    Situation de la profession d'aide soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06257 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Reconnaissance de la profession d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06046 posée par Mme Nelly Olin

    Profession d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05950 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Statut des aides-soignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05955 posée par M. François Autain

    Reconnaissance de la profession d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05987 posée par M. Guy Fischer

    Profession d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05778 posée par M. Jacques Peyrat

    Statut des aides-soignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible