Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 03948 posée par M. Yves Détraigne

Efficience de la multiplication des mesures d'aides à l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

10/04/2008
Pertinence
Question n° 01314 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des chômeurs de plus de cinquante-cinq ans privés d'indemnités

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

02/08/2007
Pertinence
Question n° 20390 posée par M. Emmanuel Hamel

Service rendu par l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20211 posée par M. Emmanuel Hamel

Collaboration renforcée entre l'agence nationale de l'emploi et l'union nationale pour l'emploi dans l'industrie, le commerce et l'agriculture

Réponse du ministère : Travail

30/01/1997
Pertinence
Question n° 16044 posée par M. Jacques Mahéas

Missions des agences nationales pour l'emploi (ANPE)

Réponse du ministère : Travail

13/06/1996
Pertinence
Question n° 15329 posée par M. Jacques Dominati

Fonctionnement des services de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

02/05/1996
Pertinence
Question n° 15149 posée par M. Michel Doublet

Calcul des allocations chômage des personnes travaillant à temps partiel

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 10727 posée par M. Georges Gruillot

Financement de formation par l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et promesse d'embauche

Réponse du ministère : Travail

13/04/1995
Pertinence
Question n° 08526 posée par M. Michel Alloncle

Droits accordés aux créateurs d'entreprise demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08077 posée par Mme Françoise Seligmann

Inexistence d'agence nationale pour l'emploi à Asnières

Réponse du ministère : Travail

13/10/1994
Pertinence