Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

232 questions

  1. Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

    Dispense de recherche d'emploi pour les chômeurs séniors

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0765G posée par M. François Patriat

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0708G posée par M. Ronan Kerdraon

    Travail et emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19543 posée par M. Didier Guillaume

    Quel avenir pour le service public de l'emploi ?

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19100 posée par M. François Marc

    Dysfonctionnements au Pôle emploi de Crozon (Finistère)

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1243S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Statut juridique de Pôle emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0576G posée par M. Claude Jeannerot

    Situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13263 posée par M. Roland Courteau

    Situation de Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10205 posée par M. Roland Courteau

    Situation de Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible