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Questions avec réponses

334 questions

1. Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

   Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   25/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10210 posée par M. Bruno Rojouan

   Prise en compte du burn-out ou de l'épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   15/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 07963 posée par Mme Maryse Carrère

   Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   20/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07576 posée par M. Stéphane Sautarel

   Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   29/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06669 posée par Mme Catherine Dumas

   Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le travail de nuit

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06617 posée par M. Laurent Duplomb

   Crise du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06444 posée par Mme Marie Mercier

   Crise du secteur social et médico-social

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 05846 posée par M. Daniel Gremillet

   Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05746 posée par M. François Bonhomme

    Manque de professionnels dans les établissements de santé spécialisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    09/03/2023

    Pertinence