Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 0031A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Musée Pablo Picasso

Réponse du ministère : Culture

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11352 posée par M. Francis Palmero

Ouverture du musée Picasso

Réponse du ministère : Culture

21/04/1983
Pertinence
Question n° 12122 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Centre Georges Pompidou: grève du personnel de nettoiement

Réponse du ministère : Culture

09/06/1983
Pertinence
Question n° 16251 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place des fonds régionaux: bilan

Réponse du ministère : Culture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 18844 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Constitution d'agences techniques régionales

Réponse du ministère : Culture

09/08/1984
Pertinence
Question n° 18845 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du phénomène "écomuséal"

Réponse du ministère : Culture

09/08/1984
Pertinence
Question n° 20094 posée par M. Michel Giraud

Musées et monuments historiques: droits d'entrée pour les familles nombreuses

Réponse du ministère : Culture

01/11/1984
Pertinence
Question n° 21077 posée par M. Josselin de Rohan

Châteaux et musées: coût de la journée "portes ouvertes"

Réponse du ministère : Culture

20/12/1984
Pertinence
Question n° 23157 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un musée de la culture juive: financement et programme

Réponse du ministère : Culture

18/04/1985
Pertinence
Question n° 27013 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Musée Guimet: suppression des salles réservées à l'art afghan

Réponse du ministère : Culture

28/11/1985
Pertinence