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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 06581 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Suppression de l'allocation équivalent retraite

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   11/12/2008

   Pertinence

2. Question n° 08712 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation d'un travailleur à temps partiel indemnisé en complément par l'ASSEDIC

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   14/05/2009

   Pertinence

3. Question n° 11116 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation d'un travailleur à temps partiel indemnisé en complément par l'ASSEDIC

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   26/11/2009

   Pertinence

4. Question n° 08936 posée par M. Bernard Fournier

   Allocation de retour à l'emploi des assistantes maternelles

   Réponse du Ministère du travail

   14/02/2019

   Pertinence

5. Question n° 09463 posée par Mme Laurence Cohen

   Situation des assistantes maternelles

   Réponse du Ministère du travail

   14/03/2019

   Pertinence

6. Question n° 09551 posée par M. Henri Cabanel

   Inquiétude des assistants maternels dans le cadre des négociations sur le cumul emploi-chômage

   Réponse du Ministère du travail

   21/03/2019

   Pertinence

7. Question n° 09795 posée par Mme Laure Darcos

   Indemnisation des assistants maternels au titre de l'assurance chômage

   Réponse du Ministère du travail

   04/04/2019

   Pertinence

8. Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

   Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

   Réponse du Ministère du travail

   04/07/2019

   Pertinence