Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 20603 posée par M. Joseph Ostermann

    Extension aux jeunes des contrats d'accès à l'emploi destinés aux chômeurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01257 posée par M. Edouard Le Jeune

    Couverture sociale des jeunes sans emploi à l'issue de leur service national

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0360G posée par M. Camille Vallin

    Indemnisation des chômeurs en fin de droits

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26029 posée par M. Louis Souvet

    Allocations de chômage des jeunes de 16 à 25 ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22724 posée par M. Louis Mercier

    Réintégration dans la vie active de jeunes chômeurs et perte de droits

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22030 posée par M. Louis Souvet

    Allocations de chômage des jeunes de 16 à 25ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 06680 posée par M. Michel Manet

    Jeunes demandeurs d'emploi: allocation chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02050 posée par M. Charles Ferrant

    Aides de l'Etat aux jeunes demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne