Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 07371 posée par M. Germain Authié

Axe européen E entre Toulouse et Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

06/08/1987
Pertinence
Question n° 08171 posée par M. Franz Duboscq

Liaisons transpyrénéennes ferroviaires et routières

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1990
Pertinence
Question n° 19494 posée par M. Henri Collette

Financement du TGV-Est

Réponse du ministère : Équipement

16/01/1992
Pertinence
Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/05/1994
Pertinence
Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

Développement du réseau multimodal en Bretagne

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Philippe Arnaud

Dangerosité de la RN 10 en Charente

Réponse du ministère : Logement

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0550S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Aménagement de la Route Centre Europe Atlantique

Réponse du ministère : Tourisme

26/05/1999
Pertinence
Question n° 16883 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'axe ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges, Guéret et Montluçon

Réponse du ministère : Équipement

03/06/1999
Pertinence