Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21166 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10431 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0280S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Désenclavement du sud du Tarn

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04291 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29298 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la N 112 dans l'Hérault et le Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14834 posée par M. Marcel Vidal

    Rénovation de la RN 113

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0464S posée par M. Gérard Delfau

    Travaux de contournement de la commune de Saint-André-de-Sangonis

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0371S posée par M. Jean Besson

    Conditions de circulation dans le couloir rhodanien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10641 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables (FITTVN)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible