Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

104 questions

  1. Question n° 0648G posée par M. Michel Teston

    Fonctionnement de La Poste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17672 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Lycée autogéré de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17500 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflit à l'ENS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14830 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Cession de l'ancienne gare des Gobelins dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13037 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10206 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert des lettres recommandées aux stations du métro parisien

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09254 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réquisition d'un immeuble inoccupé

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07810 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Jean-Perrin dans le 20e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07034 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Travaux prévus à l'hôtel Lambert de Le Vau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible