Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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611 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

450 questions

  1. Question n° 12597 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12602 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des séjours à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13353 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions de déroulement des travaux du chantier Eole à Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14153 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relations entre la caisse primaire d'assurance maladie de Paris et les sections locales mutualistes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14272 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture d'un bureau d'accueil de la sécurité sociale du 20e arrondissement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14342 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Distribution gratuite par la SNCF de l'édition du jour d'un quotidien

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14529 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Reprise des travaux du chantier Eole

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14605 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Problème de stationnement des personnels de la maison d'arrêt de Paris la Santé

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14744 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de la profession de facteur d'orgues

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  10. Question n° 14747 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'immeuble du 61, rue Myrha à Paris

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte