Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de postes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19760 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0045S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Intégration des candidats admis au CAPES de mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05773 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des maîtres contractuels exerçant dans les établissements privés sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11167 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Collège Georges-Brassens à Paris (19e arrondissement)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13676 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Retrait d'un poste de professeur au collège Clemenceau (Paris 18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13701 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes au collège-lycée Lamartine (Paris 9e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13833 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du collège Alain-Fournier (Paris XIe)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte