Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 34795 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Bureau d'évaluation du FMI

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/08/2001
Pertinence
Question n° 0038G posée par M. Bernard Angels

Situation de l'économie en France

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0095G posée par M. Bernard Angels

Taux de croissance et perspectives budgétaires

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/02/2003
Pertinence
Question n° 0110G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Politique économique du Gouvernement

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

07/03/2003
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. François Marc

Politique économique du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

14/05/2004
Pertinence
Question n° 0613G posée par M. Jean-François Humbert

Arcelor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Claude Biwer

Arcelor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0675G posée par M. Michel Billout

Politique économique de la France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Roland Courteau

Le bilan de la politique économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0072G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Politique économique de la France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

25/01/2008
Pertinence