Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1283 questions

  1. Question n° 12597 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12602 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des séjours à l'étranger

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0219S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Relance d'une politique de l'emploi et de logement social sur les terrains de la SFP

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de postes dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0244S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sécurité des locaux du campus de Jussieu

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13353 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions de déroulement des travaux du chantier Eole à Paris

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0245S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prévention du saturnisme

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0274S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de fonctionnement des établissements scolaires parisiens

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0275S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de la ZAC " Paris Seine Rive Gauche "

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0291S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir du Crédit foncier

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très forte