Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

832 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

751 questions

  1. Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Disparition de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10440 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11387 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12091 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13308 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir de l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13394 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Proportion des licenciements de salariés protégés dans les licenciements pour motif économique

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14416 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect du droit du travail et du droit syndical

    Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14434 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Implantation du tribunal de grande instance de Paris

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14510 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des salariés du café Ruc (Paris 1er)

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14553 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de huit " faucheurs volontaires " de plants transgéniques

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible